1. Informations Légales de l’Éditeur du Site
| Rubrique | Détails |
| Nom Commercial | TOUSENNORVEGE.FR |
| Dénomination Sociale | [Nom Légal de l’Entreprise, ex: SAS Voyage Grand Nord] |
| Forme Juridique | [Forme Juridique, ex: Société par Actions Simplifiée (SAS) ou EURL] |
| Capital Social | [Montant Fictif, ex: 10 000 €] |
| Siège Social | [Numéro et Rue Fictifs] Rue Malbosc, 34000 Montpellier |
| Numéro RCS | [Numéro Fictif d’Immatriculation au Registre du Commerce et des Sociétés de Montpellier] |
| Numéro SIRET | [Numéro SIRET Fictif à 14 chiffres] |
| Code APE/NAF | 7911Z (Activités des agences de voyages) |
| Numéro de TVA Intracommunautaire | [Numéro Fictif] |
| Directeur de la Publication | [Nom et Prénom du Gérant/Responsable, ex: M./Mme Håkon Andersen] |
2. Informations Relatives à la Profession d’Agence de Voyages
Conformément au Code du Tourisme, l’activité de l’Agence est soumise aux garanties et assurances suivantes :
- Immatriculation au Registre des Opérateurs de Voyages et de Séjours (Atout France) :
- Numéro d’Immatriculation : IM034[Numéro Fictif de 6 Chiffres]
- Délivrée par : Atout France (79/81 rue de Clichy 75009 Paris).
- Garantie Financière :
- Organisme Garant : [Nom Fictif de l’Organisme, ex: APST – Association Professionnelle de Solidarité du Tourisme]
- Adresse du Garant : [Adresse Fictive du Garant]
- Montant de la Garantie : [Montant Fictif, ex: 100 000 €]
- Assurance de Responsabilité Civile Professionnelle :
- Assureur : [Nom Fictif de l’Assureur, ex: AXA France IARD]
- Numéro de Police : [Numéro Fictif]
- Adresse de l’Assureur : [Adresse Fictive de l’Assureur]
3. Contact
- Téléphone : 04 XX XX XX XX (Prix d’un appel local)
- E-mail : contact@tousennorvege.fr
4. Hébergement du Site
| Rubrique | Détails |
| Société | [Nom Fictif de l’Hébergeur, ex: NordicHost Technologies] |
| Forme Juridique | [Ex: Société par Actions Simplifiée] |
| Siège Social | [Adresse Fictive et Pays, ex: 12 Rue du Cloud, Dublin, Irlande] |
| Téléphone de Contact | [Téléphone Fictif de l’Hébergeur] |
5. Propriété Intellectuelle
L’intégralité du site TOUSENNORVEGE.FR relève de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables, les représentations iconographiques et photographiques.
- Toute reproduction, imitation, utilisation ou modification du logo, de la marque TOUSENNORVEGE.FR ou des contenus (textes, images, vidéos) sans l’autorisation écrite et préalable de l’Agence est strictement interdite et constitue un délit de contrefaçon.
- Les photographies et illustrations utilisées sur le site proviennent : [Mentionner la source, ex: Auteurs internes, banques d’images sous licence (ex: Adobe Stock, Unsplash), ou Prestataires spécifiques (Visit Norway, etc.)].
6. Protection des Données Personnelles (RGPD)
L’Agence s’engage à ce que la collecte et le traitement de vos données (informations fournies via les formulaires de devis ou de contact) effectués à partir du site TOUSENNORVEGE.FR soient conformes au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) et à la Loi Informatique et Libertés.
- Un Délégué à la Protection des Données (DPO) est désigné et peut être contacté à l’adresse suivante : dpo@tousennorvege.fr.
- L’Utilisateur dispose d’un droit d’accès, de rectification, de portabilité et d’effacement de ses données (voir Politique de Confidentialité pour plus de détails).